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C-15, r. 15 - Règlement sur les stages de perfectionnement des chimistes

Article 2.02
Versions de la disposition

Texte complet
2.02. Un stage ne peut être imposé plus de 90 jours après le moment où un chimiste est susceptible de se le voir imposer.
R.R.Q., 1981, c. C-15, r. 9, a. 2.02.
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